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vendredi, mars 1, 2024
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premier feu vert aux nouvelles règles

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Les grands projets d’infrastructures de transport de l’UE devraient se concentrer davantage sur le transport durable, éviter les retards et établir des liaisons avec l’Ukraine et la Moldavie, déclarent les députés européens chargés des transports.

Jeudi, la commission des transports et du tourisme a adopté sa position sur la révision des règles du transport transeuropéen (RTE-T). Il s’agit du plan de l’UE visant à construire un réseau de chemins de fer, de routes, de voies navigables intérieures et de voies maritimes à courte distance reliés par des ports et des terminaux à travers le européen Syndicat. Les projets RTE-T actuels vont de Rail Baltiquereliant Helsinki et Varsovie, à Tunnel de base du Brennerreliant l’Autriche et l’Italie, ou le Lisbonne–Madrid ligne ferroviaire à grande vitesse.

Transport durable

La commission des transports et du tourisme plaide en faveur de normes techniques et opérationnelles unifiées pour chaque mode de transport et souligne que le transport intermodal devrait être principalement effectué par le rail, les voies navigables intérieures ou le transport maritime à courte distance, tandis que les étapes initiales et/ou finales peuvent être effectuées par la route . Cela devrait se traduire par des chemins de fer entièrement électrifiés dans le réseau central du RTE-T, fonctionnant avec au moins des trains de passagers à 160 km/h et des trains de marchandises à 100 km/h, qui pourraient franchir les frontières intérieures de l’UE en moins de 15 minutes d’ici la fin de 2030.

Les députés demandent aux États membres d’adopter d’ici fin 2025 des plans de mobilité urbaine durable pour intégrer différents modes de transport, dont le vélo ou la mobilité active, réduire les embouteillages et améliorer la sécurité routière. Ce plan devrait devenir l’une des conditions pour obtenir un financement de l’UE.

Aucun retard

Les députés réaffirment la nécessité d’achever les grands projets d’infrastructures de transport d’ici fin 2030 sur le réseau central RTE-Tet d’ici la fin de 2050 sur une réseau complet axé en particulier sur l’élimination des goulots d’étranglement et des chaînons manquants et sur une meilleure responsabilisation 11 Coordinateurs Européens. Pour encourager un déploiement rapide de ces projets, les députés soutiennent l’introduction d’un délai intermédiaire de 2040. En cas de retard important, les députés suggèrent que la Commission lance immédiatement une procédure d’infraction et réduise ou supprime le financement.

Partenariat avec les pays tiers et mobilité militaire

Suite à la guerre de la Russie contre l’Ukraine, la commission des transports a soutenu la réduction des projets d’infrastructures de transport avec la Russie et la Biélorussie et le renforcement du partenariat avec l’Ukraine et la Moldavie. Les députés souhaitent également que les gouvernements européens excluent les entreprises non européennes de la participation aux grands projets RTE-T, si la Commission considère qu’elles présentent un risque pour la sécurité.

Lors de la construction ou de la modernisation des infrastructures RTE-T, les pays de l’UE devraient assurer un transfert transparent des troupes et du matériel militaires au sein de l’UE, affirment les députés. Dans l’année qui suivra l’entrée en vigueur des nouvelles règles, la Commission mènera une étude sur les mouvements à grande échelle et à court préavis afin de faciliter la planification de la mobilité militaire.

Devis

Co-rapporteur Barbara Thaler (PPE, AT) a déclaré : « Tout le monde parle de transférer le transport vers le rail. Cependant, alors que les voitures, les camions ou les avions peuvent traverser les frontières de l’UE sans aucun problème, les trains, en particulier ceux de fret, sont obligés de s’arrêter aux frontières, parfois pendant des heures, pour s’adapter aux exigences des différents États membres. C’est pourquoi il est particulièrement important de veiller à ce que les passages frontaliers ferroviaires ne prennent pas plus de 15 minutes, et qu’il y ait également des créneaux horaires pour les trains de marchandises répartis au-delà des frontières. C’est ambitieux, mais nécessaire si nous voulons réussir à déplacer le trafic de la route vers le rail.

Co-rapporteur Dominique Riquet (Renew, FR) a ajouté : « Les infrastructures de transport sont essentielles, constituent l’épine dorsale de notre économie et de notre prospérité, tout en renforçant la cohésion et en contribuant à la réalisation des objectifs climatiques de l’Union. Cependant, nous sommes confrontés à trop de retard sur le terrain ; L’Europe commence à prendre du retard sur nos concurrents internationaux, et l’Union souffre d’un trop faible investissement et d’un manque de volonté politique de la part des États membres. À ce titre, le Parlement veillera à ce que nous disposions d’un règlement RTE-T qui fonctionne et réponde aux attentes de nos entreprises et de nos citoyens.»

Prochaines étapes

Le projet de mandat de négociation a été approuvé par 44 voix pour, aucune contre et une abstention. Les députés de la commission des transports ont également soutenu à l’unanimité (44 voix pour) la décision d’entamer des discussions avec les États membres sur la forme finale de la législation, une fois que la plénière aura donné son feu vert la semaine prochaine.

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