22.2 C
Bruxelles
mercredi, septembre 27, 2023
AccueilFrançaisACTUALITEOrdre du jour du Conseil des ministres du 8 septembre 2023

Ordre du jour du Conseil des ministres du 8 septembre 2023

Publié le

A l’issue du Conseil des ministres, vous trouverez les communiqués sur news.belgium.be/fr

  • Nomination des membres du Comité consultatif de bioéthique de Belgique
  • Nomination du directeur général adjoint du Centre fédéral d’expertise des soins de santé
  • Marché public pour le SPF BOSA
  • Marchés publics pour la Défense
  • Marché public pour la Police intégrée
  • Masterplan pour une détention dans des conditions humaines: projets DBFM Bourg-Léopold et Vresse-sur-Semois
  • Accord de coopération concernant les mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux : fixation des rétributions régionales
  • Augmentation du nombre de membres du Comité d’étude sur le vieillissement
  • Évaluation de la réduction collective du temps de travail
  • Fixation du montant de la dotation au Centre fédéral d’expertise des soins de santé
  • Redistribution des crédits dans le cadre de la présidence belge de l’Union européenne
  • Dispositions diverses en matières civiles et judiciaires – Deuxième lecture
  • Transposition des directives UE relatives aux droits des suspects dans les procédures pénales
  • Modifications concernant les redevances de l’Agence fédérale de contrôle nucléaire
  • Flexibilité supplémentaire pour le système d’électricité de demain
  • Règlement technique pour la gestion du réseau de transport de l’électricité
  • Définition de catégories de consommateurs d’énergie
  • Financement des frais de fonctionnement du service de médiation de l’énergie
  • Candidature pour accueillir le siège du secrétariat BBNJ en Belgique
  • Nomination de l’administrateur général à l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS)
  • Budget économique du Bureau fédéral du Plan : communication
  • Divers

Lien de la source

Publicité
spot_img

Autres articles

Le pays le plus stressé d’Europe révolutionne les soins de santé mentale

Dans une nation connue pour ses paysages pittoresques et son style de vie méditerranéen...

Le Liban sous les yeux, l’appel du pianiste Omar Harfouch au Conseil Droits Humains de l’ONU

Lors de la 54e session ordinaire du Conseil des droits de l'homme des Nations...

Arlon, une escapade nature en plein cœur de la Wallonie

Arlon, située dans la province belge du Luxembourg, est une petite ville qui regorge...

Liège, berceau de l’art : musées et galeries d’exception à explorer

Située en Belgique, la ville de Liège est un véritable joyau artistique. Connue pour...

autres articles

Le pays le plus stressé d’Europe révolutionne les soins de santé mentale

Dans une nation connue pour ses paysages pittoresques et son style de vie méditerranéen...

Le Liban sous les yeux, l’appel du pianiste Omar Harfouch au Conseil Droits Humains de l’ONU

Lors de la 54e session ordinaire du Conseil des droits de l'homme des Nations...

Libre circulation : la réforme de Schengen pour garantir les contrôles aux frontières uniquement en dernier recours

Les députés de la commission des libertés civiles ont soutenu les propositions selon lesquelles...